Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine du travail et des politiques sociales.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le bilan de son action en 2008, Paris le 13 janvier 2009.

Déclaration

Défense 2ème chance, bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Françoise Geng  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le bilan de la première année d'interdiction de fumer dans les lieux publics, Paris le 7 janvier 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 23 décembre 2008 sur le bilan des avancées obtenues par la présidence française de l'Union européenne en matière de Droits de l'homme.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne (PFUE), au Sénat le 18 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, tirant le bilan du 34ème congrès de son parti et présentant les initiatives prévues dans les mois suivants, à Paris La Défense le 14 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le dernier Conseil européen de la présidence française de l'Union européenne (PFUE), à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. La mise en place du contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Communiqué

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 26 septembre 2008. Le bilan des Jeux paralympiques de Pékin.

Communiqué

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Avis

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

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