Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 5 août 2009 sur le bilan du troisième Sommet France-Océanie.

Communiqué

Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, le processus de la départementalisation de Mayotte, le règlement du problème foncier (zone des 50 pas géométriques) et le développement local, Mayotte le 11 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur le Congrès du Parlement, la motion de censure du Parti socialiste et le bilan de la politique gouvernementale, à l'Assemblée nationale le 8 juillet 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 juin 2009 sur le bilan de la présidence tchèque du Conseil de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur le bilan des réformes menées depuis deux ans au Ministère de la justice, à Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le lancement de 490 chantiers, l'engagement de dix milliards d'euros et le bilan des mesures engagées, six mois après la mise en place du plan de relance de l'économie, Paris le 10 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 juin 2009. La mise en oeuvre du plan de relance.

Communiqué

Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le programme de la majorité pour "l'Europe politique", Vertou (Loire-Atlantique) le 19 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 2009. Règlement des comptes pour l'année 2008.

Communiqué

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