Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 août 2008. Point d'étape de la présidence française de l'Union européenne.

Communiqué

Les services à la personne : bilan et perspectives - Document d'orientation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michèle Debonneuil  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 21 août 2008. La mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le rappel des missions de La Poste, Paris le 22 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes de l'assemblée nationale de l'exercice 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de l'année parlementaire 2007-2008 au Sénat, Paris le 15 juillet 2008

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Le bilan de la session parlementaire 2007-2008.

Communiqué

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la famille, sur le bilan de la négociation en 2007 et la revalorisation du SMIC, Paris le 13 juin 2008.

Déclaration

Conférence de presse de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le bilan chiffré de la politique d'immigration, et le projet de Pacte européen sur l'immigration et l'asile, Paris le 19 juin 2008.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 29 mai 2008. Les conclusions du Grenelle de l'insertion.

Communiqué

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