Bioéthique

Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, à RMC le 3 août 2023, sur les services d'urgences et leur régulation par le 15 et la présentation du projet de loi sur la fin de vie.

Interview

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de la loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Falorni  ;  Caroline Fiat  ;  Didier Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 19 avril 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer.

Communiqué

Communiqué des Services de la Première ministre, en date du 13 mars 2023, sur le dialogue entre le Gouvernement et l'Église catholique.

Communiqué

Conférence de presse de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur la mort d'une enseignante après une agression par un élève, l'agriculture, le pouvoir d'achat des ménages, la sécheresse hivernale, l'apprentissage et la convention citoyenne sur la fin de vie.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 1er février 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer

Communiqué

1er février 2023

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le lancement de la convention citoyenne sur la fin de vie, Paris le 9 décembre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les soins palliatifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Bonfanti-Dossat  ;  Corinne Imbert  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2019-2020 du Comité consultatif national d'éthique

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Le don du corps à des fins d’enseignement médical et de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi de Bioéthique (lecture définitive), Assemblée nationale le 29 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, de M. Éric Dupond-Moretti, ministre de la justice et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de bioéthique, Assemblée nationale le 7 juin 2021.

Conférence de presse

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