Bioéthique

Bioéthique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Eliaou  ;  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique à France-Info le 21 septembre 2018, sur l'extension de la procréation médicalement assistée (PMA), l'homophobie et la lutte contre le racisme.

Interview

Conférence de presse de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre la France et le Vatican et sur la politique d'immigration de l'Union européenne, au Vatican le 26 juin 2018.

Conférence de presse Déclaration

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Evaluation de l'application de la loi du 2 février 2016 sur la fin de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Luc Barret  ;  Stéphanie Fillion  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Etats généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à Europe 1 le 10 avril 2018, sur l'emploi présumé d'armes chimiques en Syrie et le discours du président de la République devant la conférence des évêques de France.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le dialogue entre l'Etat et l'Eglise catholique, à Paris le 9 avril 2018.

Déclaration

Le contrat d'objectifs et de performance de l'agence de biomédecine - Evaluation du contrat 2012-2015/2016 et préparation du prochain contrat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Dahan  ;  Jérôme Guedj  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Fin de vie : la France à l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Gailly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 17 janvier 2018. Le lancement des états généraux de la bioéthique.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre l'Etat et les religions, à Paris le 4 janvier 2018.

Déclaration

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