Budget militaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er février 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'entretien des matériels des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilbert Meyer ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Dasseux ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Cova ; Jean-Noël Kerdraon ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la défense antimissiles du territoire aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 2 mars 2005

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er octobre 2000

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