Calcul

Calcul : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Commission de Réforme de la Taxe professionnelle

Remis le  1er décembre 2004

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Sur la création d'un Observatoire de la délinquance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Robert Pandraud  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les enjeux du calcul scientifique et les grandes lignes de la politique de la recherche, Paris le 13 mai 2005.

Déclaration

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