Calcul

Calcul : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 avril 2001. Emoluments des personnels en service à l'étranger.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 janvier 2001. Création d'une prime pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 Retraite des anciens combattants en Afrique du Nord.

Communiqué

La gestion des bourses de l'enseignement supérieur : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Chouat  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le fonctionnement et le renforcement des fonds nationaux et départementaux de péréquation de la taxe professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Jean-Pierre Michel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

La politique française dans le domaine du calcul scientifique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuel Sartorius  ;  Michel Héon  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2005

Rapport 2005 de l'Observatoire national de la délinquance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la délinquance

Remis le  1er mars 2005

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