Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 février 2007. Convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

Communiqué

Interview de M. François Goulard, ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, à Europe 1 le 16 février 2007, sur le report de l'examen par l'Assemblée nationale du projet de loi sur les OGM.

Interview

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à Europe 1 le 20 mars 2001, sur le non cumul des mandats exigé par L. Jospin, sur le débat au sein de l'UDF sur l'inversion du calendrier électoral et sur le résultat des élections municipales, notamment à Paris et Lyon.

Interview

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur le texte adopté par le sommet de la gauche plurielle, les actions à mener en matière de pouvoir d'achat, d'emploi, d'emplois jeunes, ainsi que sur le conseil européen de Nice, le procès de M. Hue sur le financement du PCF, l'interdiction du travail de nuit des femmes, l'inversion du calendrier électoral de 2002 et les élections municipales de 2001, Paris le 30 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Millon, ministre de la défense, en réponse à une question sur les mines antipersonnel, au Sénat le 6 février 1997 et à l'Assemblée nationale le 18.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à "Public Sénat" le 10 janvier 2001, sur le programme de l'activité du Sénat pour 2001 et notamment le débat sur l'inversion du calendrier électoral pour 2002.

Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à France 3 le 9 janvier 2001, sur l'opposition du Sénat à l'inversion du calendrier électoral en 2002 et sur la sécurité alimentaire.

Interview

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur le programme d'action du Gouvernement pour la préparation au passage à l'an 2000, notamment pour les PME et les PMI, Paris le 28 janvier 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 novembre 2006, sur le bilan des principaux événements de mémoire de 2006 et sur les grandes orientations de la politique de mémoire en 2007.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2006. Réforme de la protection juridique des majeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2006. Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives.

Communiqué

Déclarations de MM. Alain Juppé, Premier ministre et Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'Union économique et monétaire et le calendrier de passage à la monnaie unique, à l'Assemblée nationale le 20 février 1996.

Déclaration

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