Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à "Public Sénat" le 10 janvier 2001, sur le programme de l'activité du Sénat pour 2001 et notamment le débat sur l'inversion du calendrier électoral pour 2002.

Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à France 3 le 9 janvier 2001, sur l'opposition du Sénat à l'inversion du calendrier électoral en 2002 et sur la sécurité alimentaire.

Interview

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur le programme d'action du Gouvernement pour la préparation au passage à l'an 2000, notamment pour les PME et les PMI, Paris le 28 janvier 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 novembre 2006, sur le bilan des principaux événements de mémoire de 2006 et sur les grandes orientations de la politique de mémoire en 2007.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2006. Réforme de la protection juridique des majeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2006. Égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives.

Communiqué

Déclarations de MM. Alain Juppé, Premier ministre et Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'Union économique et monétaire et le calendrier de passage à la monnaie unique, à l'Assemblée nationale le 20 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'élargissement de l'Union européenne, l'Agenda 2000 et le calendrier des négociations d'adhésion, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à "Gazeta Wyborcza" le 8 février 1999 et point de presse le 9, notamment sur l'élargissement de l'Union européenne à la Pologne et l'Agenda 2000.

Article Conférence de presse Déclaration Interview

Conseil des ministres du 24 octobre 2006. Le calendrier des élections présidentielle et législatives de 2007.

Communiqué

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, à France-Inter le 9 octobre 2006, sur les candidatures UMP à l'élection présidentielle 2007, le thème de la "rupture", les débats sur le populisme, la Turquie et l'Arménie, la justice et l'impunité des mineurs récidivistes dans les banlieues.

Interview

Conseil des ministres du 18 octobre 2006. Prorogation de l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens.

Communiqué

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