Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le projet de loi sur la concomitance des renouvellements des assemblées départementales et régionales en 2014, au Sénat le 15 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 janvier 2010. Les dates des élections des conseillers régionaux.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le regroupement des scrutins régionaux et cantonaux, préalable à la création et à l'élection des futurs conseillers territoriaux, prévues dans le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, à l'Assemblée nationale le 19 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 janvier 2010. La contribution carbone.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 2009. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Communiqué

Interview de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, à La Chaîne Info LCI le 20 novembre 2009, sur les relations entre le gouvernement et la majorité dans la perspective de la réforme des collectivités locales et de la suppression de la taxe professionnelle.

Interview

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur le calendrier des débats concernant la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 19 novembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, à France Info le 10 novembre 2009, sur le service minimum dans les transports, le début de la campagne de vaccination pour la grippe A dans les écoles et la ghettoïsation scolaire.

Interview

Interview de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Radio Classique le 30 octobre 2009, sur le débat au sujet de l'identité nationale et sur la politique de l'immigration.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 octobre 2009 sur l'accord de sortie de crise intervenu entre les parties au Honduras.

Communiqué

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "France Info" le 20 octobre 2009, sur l'Afghanistan, notamment la perspective d'un second tour à l'élection présidentielle.

Interview

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