Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités locales, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur la politique de mise aux normes des bureaux et logements à la basse consommation et à la très haute performance énergétique, Lyon le 2 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la réforme des collectivités territoriales, le développement de l'intercommunalité à fiscalité propre et le calendrier de la mise en oeuvre de la suppression de la taxe professionnelle, Aix-les-Bains le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Figaro" du 23 septembre 2009, sur la réforme de l'organisation territoriale et son calendrier.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 septembre 2009, sur le projet de réforme de l'organisation du marché français de l'électricité.

Communiqué

Conférence de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, intitulée "Une action politique peut-elle réussir face au changement climatique ? L'Europe avant Copenhague : trois mois pour un accord international", Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, à RTL le 31 août 2009, sur l'étendue de l'épidémie de la grippe A et le calendrier de la mise sur le marché du vaccin.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 juillet 2009, sur l'arrêt de la diffusion analogique et le passage à la télévision numérique.

Communiqué

Conférence de presse de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur le calendrier du baccalauréat 2009 et l'enseignement professionnel, Paris le 10 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 20 mai 2009 sur la et l'avenir des Comores.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 mai 2009 sur la date des élections en Côte-d'Ivoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Le bilan de la première tranche d'« Hôpital 2012 ».

Communiqué

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