Carrière professionnelle

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er juillet 2003

La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriem Mazodier ; Tristan Chalon ; Jean-Luc Cénat ; Jean Figarella ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2003

Enseigner en école, un métier pour demain

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Bottin ; Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 1er février 2002

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 7ème rapport d'activité 2001 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 6ème rapport d'activité 2000 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer des améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales, sur la sécurité juridique des actes des collectivités (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 5ème rapport d'activité 1999 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Grasset ; Charles Cova ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Vouloir l'égalité : troisième rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Françoise Milewski ; Comité de Pilotage pour l'égal Accès des Femmes et des Hommes aux Emplois supérieurs des Fonctions publiques

Remis le 1er septembre 2005

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