Carrière professionnelle

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 9ème rapport d'activité 2003 - accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er juin 2004

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur la diversité dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Versini ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2004

La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Ville ; Conseil national des Villes ; Centre national de la Fonction publique territoriale ; Institut des hautes études de la sécurité intérieure ; Forum français pour la Sécurité urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er juillet 2003

La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriem Mazodier ; Tristan Chalon ; Jean-Luc Cénat ; Jean Figarella ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche