Centre de retraitement des déchets

Centre de retraitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Pipien  ;  Jean-Pierre Viguier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

La gestion des déchets par les collectivités territoriales - Mission d'évaluation de politique publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Fareniaux  ;  Charles Helbronner  ;  Mireille Campana  ;  Marie-Christine Chapelle  ;  Philippe Cannard  ;  Jérôme Fournel  ;  Paul Bazin  ;  Antoine Chouc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er novembre 2014

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la coopération scientifique, technologique et industrielle entre la France et le Japon et sur l'accès des pays en voie de développement à l'énergie nucléaire, Rokkasho le 12 avril 2008.

Déclaration

Interview de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, dans "Le Figaro" du 17 juillet 1996, sur le Centre de stockage de la Manche (CSM).

Article Interview

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Ouest-France" le 20 janvier 1999, sur la décision allemande d'interrompre le retraitement de ses déchets nucléaires et ses conséquences pour l'usine de retraitement de La Hague.

Article Interview

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, à RTL le 20 janvier 1999, sur l'avenir de la politique énergétique française à la suite de la décision par l'Allemagne d'abandonner le nucléaire, sur la difficulté à créer une industrie européenne de l'aéronautique et sur l'utilisation de la retraite anticipée compensée par l'embauche de jeunes salariés dans l'industrie automobile.

Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, devant le conseil régional du Languedoc-Roussillon à Montpellier le lundi 24 juin 1985, sur l'élargissement de la CEE et ses conséquences pour l'économie régionale.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "Ouest France" du 18 octobre 2001, sur la protection des sites sensibles, notamment l'usine de retraitement des déchets nucléaires de la Hague, contre le terrorisme.

Article Interview

Haut de page