Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le volontariat, le développement du partenariat dans le monde du bénévolat et les relations entre l'Etat et les associations, Paris le 10 septembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Préventique" de janvier-février 1990, sur l'Europe sociale, la sécurité du travail et le travail précaire.

Article Interview

1er janvier 1990

Interview de M. Jacques Delors, président de la commission des communautés européennes, dans "Syndicalisme CFTC" le 19 octobre 1989, sur la charte sociale européenne, les conséquences sociales du grand marché européen et la relance du dialogue social entre la communauté et les organisations patronales.

Article

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la charte d'installation des jeunes agriculteurs et le statut des conjoints d'agriculteurs, au Sénat le 16 avril 1996.

Déclaration

Article de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Partenaires" de février 1990, sur la croissance économique, l'emploi et la politique contractuelle dans la perspective européenne, intitulé "Emploi, croissance et norme".

Article

1er février 1990

Rapport du bureau confédéral de la CGT présenté par M. Louis Viannet, secrétaire de la CGT, déclaration de M. Henri Krasucki, secrétaire général de la CGT, devant le Comité confédéral nationale, publiés dans "Le Peuple" le 21 décembre 1989 et interview de M. Viannet dans "la Vie ouvrière" le 11 décembre, sur la situation et les objectifs revendicatifs.

Déclaration Littérature grise Rapport

Déclaration et conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la coopération euro-méditérranéenne (notamment la charte de paix et de stabilité et le programme MEDA II) et sur le rôle de l'UE au Proche-Orient, Marseille les 15 et 16 novembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Point de presse conjoint de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre, Mme Anna Diamantopoulou, commissaire européen chargé de l'emploi et des affaires sociales, M. Emilio Gabaglio, (Confédération européenne des syndicats), M. Joao Cravinho, (Centre européen des entreprises...) et M. Wilfried Beirnaert, (UNICE), sur la politique sociale de l'Union européenne, Paris, 5 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'action de la France en faveur de la défense des droits de l'homme, Paris le 12 décembre 2000.

Déclaration

Point de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les négociations sur la réforme des institutions communautaires, notamment la majorité qualifiée et les coopérations renforcées, Luxembourg le 8 octobre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la défense de la diversité culturelle et sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine de la culture, Paris le 2 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, président du RPF, sur la souveraineté nationale face à la construction européenne, l'élargissement de l'Union, le projet de Charte des droits fondamentaux et la mise en place de l'euro, Paris le 28 octobre 2000.

Déclaration

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