Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'état des négociations sur la réforme des institutions communautaires, Bruxelles le 19 novembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jacques Delors, président de la commission des communautés européennes, à "Libération" le 11 décembre 1989, sur les étapes de la construction européenne, l'aide de la CEE aux pays de l'Europe de l'Est et l'union économique et monétaire.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le sommet européen de Biarritz, à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, au Puy-en-Velay le 22 mars 1996 et interview dans "Les Echos" le 29, sur la politique locale pour l'emploi, la charte initiative emploi de Haute-Loire, et l'extension des contrats initiative emploi (CIE) aux jeunes.

Article Déclaration Interview

Conférence de presse de M. Yves Galland, ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, sur les orientations de la réforme du dispositif d'appui au commerce et sur les aides aux entreprises, Paris le 29 mai 1996.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur la politique de l'emploi, priorité du gouvernement, et la mobilisation des initiatives locales spécialement en direction des jeunes avec l'exemple de la "charte initiative emploi" de Corrèze, Tulle le 16 février 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, Paris le 23 juin 2005.

Conférence de presse Déclaration

Article de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, intitulé "Actualité de l'histoire", et texte de la résolution "Combattre pour la justice sociale" adoptée par le Comité confédéral national, sur les orientations et objectifs revendicatifs de FO, publiés dans "FO hebdo le 20 juin 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la lutte contre la violence et contre la récidive, la création d'une délégation nationale d'aide aux victimes au sein du ministère, Melun le 9 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, à l'occasion de la réunion des responsables des formations politiques de la majorité et de l'opposition parlementaire à la table ronde sur l'immigration et l'intégration, à l'hôtel Matignon le 29 mai 1990.

Déclaration

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France inter le 30 septembre 2005, sur le référendum algérien de ratification du projet de charte et de réconciliation nationale.

Interview

Lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, adressée aux président des formations politiques de la majorité et de l'opposition parlementaire, liste des propositions sur la politique de l'immigration et de l'intégration dans la perspective de la "table ronde" du 29 mai, Paris le 25 mai 1990.

Lettre

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