Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA, et texte de la Charte pour l'installation des jeunes agriculteurs, parus dans "Jeunes agriculteurs" de novembre 1995.

Déclaration Dossier Périodique

1er novembre 1995

Interviews de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Challenges" de juillet-août 1989 et "Libération" du 25 juillet 1989, sur les dossiers de la présidence française du conseil européen.

Article Interview

1er juillet 1989

Déclaration de M. Pierre Mauroy, premier secrétaire du PS, sur l'Europe sociale des travailleurs, Paris le 20 mai 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le rôle et les perspectives des parcs naturels régionaux, Madine le 19 octobre 1995.

Déclaration

Interviews de M. Jacques Chirac, président du RPR, à TF1 le 8 et RTL le 11 décembre 1989, sur la construction européenne, la politique de l'immigration et la question du droit de vote des étrangers aux élections locales.

Interview

Déclarations de MM. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, les 23 novembre et 9 décembre 1989, Jean Bornard, président de la CFTC, et Henri Krasucki, secrétaire général de la CGT le 11 décembre (publiée dans "l'Humanité" le 12), sur le conseil européen de Strasbourg et la charte sociale européenne.

Article Communiqué Déclaration

Interview de M. Jacques Delors, président de la Commission des communautés européennes et membre du PS, à RTL le 22 octobre 1989, sur l'évolution de l'Europe de l'Est et l'avenir de la CEE.

Interview

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le développement durable, au Sénat le 22 avril 2005.

Déclaration

Extraits de l'interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, à RMC et FR3 le 10 septembre 1989, sur la conception française de l'Europe et les problèmes de la mise en place du grand marché européen.

Interview

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les questions liées à l'avenir politique et institutionnel de l'Union européenne, les travaux de la "convention" chargée du projet de Charte des droits fondamentaux, les objectifs de capacité militaire de la défense européenne et sur le rapport des sages sur l'opportunité d'une levée des sanctions européennes contre l'Autriche, à Paris le 11 septembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le rôle et l'action du Conseil d'Etat, la promotion du droit français en coopération avec les juridictions étrangères, l'informatisation de l'ensemble de la procédure juridictionnelle, la simplification du droit et la codification, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les enjeux - universel, démocratique, économique, social - de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et sur la présentation de la charte pour l'égalité, Paris le 8 mars 2004.

Déclaration

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