Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les conséquences des tempêtes et la sécurité sanitaire des produits laitiers, Nancy le 9 mars 2000.

Déclaration

Tribune de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans la revue "New Scientist" du 19 mai 2005, sur les efforts de la France en faveur de la protection de l'environnement, notamment la proposition de la mise en place d'un réseau mondial d'expertise sur la biodiversité, intitulée "Le défi majeur de l'écologie".

Article Périodique Tribune

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à France 2 le 3 mai 2005, sur les arguments en faveur de la Constitution européenne et sur la politique du gouvernement.

Interview

Déclaration de M. André Rossinot, président du Parti radical, en faveur de l'adoption du projet de Constitution européenne, Paris le 6 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, à Europe 1 le 2 mars 2005, sur l'adoption de la Charte de l'environnement dans la Constitution française, les OGM, les biocarburants et la lutte contre la pollution.

Interview

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la réforme des institutions et l'élargissement de l'Union européenne, le projet de Charte des droits fondamentaux et la présidence française, Paris le 9 février 2000.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la charte portuaire de Brest et la politique portuaire, Brest le 17 octobre et Paris les 9 novembre et 3 décembre 1998.

Déclaration

Tribune de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT dans "Libération" du 27 novembre 2000 et interview dans "Nice-Matin" du 6 décembre, à l'occasion du Conseil européen de Nice, sur la nécessité de mettre en oeuvre une véritable politique sociale européenne et de donner un caractère contraignant à la charte des droits fondamentaux.

Article Interview Tribune

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la construction de l'identité culturelle européenne et d'un espace européen de la connaissance et des savoirs, Paris le 15 mai 2000.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR, dans "Libération" du 18 novembre 1989, sur la politique sociale et les acquis sociaux, la participation des salariés et la charte sociale européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la préparation de la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, Paris le 2 novembre 1989.

Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le Nouvel Economiste" du 16 juin 1989, sur le comportement des entreprises vis à vis de l'échéance de 1992, la charte sociale et l'audiovisuel.

Article Interview

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