Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur le programme de travail et les priorités de la France pendant sa présidence de la CEE, et conférence de presse à l'issue de ce discours, Strasbourg le 27 juillet 1989.

Conférence de presse Déclaration

Article de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement, dans "La Croix" du 13 décembre 1989, sur l'aide alimentaire, intitulé "L'aide au Sahel".

Article

Interview de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, dans "Jeunes Agriculteurs" de novembre 1995 sur la charte nationale de l'installation des jeunes agriculteurs et l'avenir de l'agriculture.

Article Interview Périodique

1er novembre 1995

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à RTL le 9 décembre 1989, sur l'adoption de la charté sociale européenne.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les orientations d'une politique européenne de développement durable des territoires compte tenu de l'élargissement de l'Union aux pays de l'Est et pays méditerranéens et sur la proposition française d'une directive cadre sur les services d'intérêt général notamment pour les zones défavorisées, Lille le 3 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les principales orientations de la charte pour l'emploi dans le spectacle vivant, Paris le 16 juin 2005.

Déclaration

Interview de M. Claude Goasguen, ministre de la réforme de l'Etat de la décentralisation et de la citoyenneté, dans "Le Figaro magazine" le 14 octobre 1995, sur la modernisation de l'Etat notamment l'amélioration des délais de réponse des administrations et le projet de charte de la citoyenneté.

Article Interview Périodique

Entretien de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, dans "La Croix" du 27 mai 2005, sur l'influence de la France en Europe, notamment la contribution française à l'élaboration de la Constitution européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les enjeux du Conseil européen après le rejet par la France et les Pays-Bas de la Constitution européenne, à l'Assemblée nationale le 15 juin 2005.

Déclaration

Interview de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA, dans "Le Monde" du 4 novembre 1995, sur la Charte pour l'installation des jeunes agriculteurs, intitulée "Une installation pour un départ en l'an 2000, ce n'est pas utopique".

Article Interview

Déclaration de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, sur les progrès de la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 10 avril 1990.

Déclaration

Article de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA, et texte de la Charte pour l'installation des jeunes agriculteurs, parus dans "Jeunes agriculteurs" de novembre 1995.

Déclaration Dossier Périodique

1er novembre 1995

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