Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur l'amélioration de la sécurité routière et des réseaux routiers et ferroviaires de l'Allier, Moulins le 22 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la volonté de la France et de l'Allemagne pour lutter contre le racisme et la xénophobie et le soutien des deux pays à la prochaine Conférence mondiale des Nations Unies sur le racisme et la xénophobie qui se tiendra à Durban en Afrique du Sud, Fribourg, Allemagne, le 12 juin 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de défense de la France, la stratégie militaire, le désarmement nucléaire, la défense européenne, la réforme du système de défense, les interventions militaires extérieures de la France et la force de dissuasion française, Paris, le 8 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la première charte nationale pour le développement des chemins de fer touristiques et historiques, Paris, le 15 février 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'accès des handicapés à l'université, à Paris le 5 septembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur l'accessibilité des universités aux étudiants handicapés, à Paris le 5 septembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la préservation du patrimoine ferroviaire et des réseaux ferroviaires touristiques, Paris le 15 février 2001.

Déclaration

Conférence de presse finale de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le contenu de l'accord des 27 pays membres de l'Union européenne concernant le Traité européen simplifié, à Bruxelles le 23 juin 2007.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les objectifs de la politique gouvernementale en matière d'emploi, d'insertion sociale, de prévention de la délinquance et d'aménagement du territoire et sur le rôle des préfets, Paris le 21 février 1996.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le partenariat entre l'OTAN et l'Ukraine et sur la place de l'Ukraine au sein de l'Europe, Madrid le 9 juillet 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur l'objectif de la charte de la RN 88 : aménager la route tout en respectant les principes de développement durable, Paris le 21 mars 2007.

Conférence de presse

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur le deuxième Programme National Nutrition Santé (PNNS 2), Paris le 26 février 2007.

Déclaration

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