Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la liberté d'association, la vitalité du monde associatif, la relation entre l'Etat et les associations, l'annonce d'une augmentation de la déduction fiscale pour les dons aux associations et la signature d'une Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations, Paris le 1er juillet 2001.

Déclaration

1er juillet 2001

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur la réforme des institutions européennes, la Charte des droits fondamentaux et la coopération entre partis de gauche européens, Nice le 5 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la sécurité et la coopération en Méditerranée, notamment sur l'action de l'Union européenne et de la France dans le processus de paix au Proche-Orient, la relance de la coopération euro-méditerranéenne dans le cadre du processus de Barcelone et son intégration dans le calendrier de la future présidence française de l'Union européenne, Marseille le 31 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les enjeux de l'Europe future (élargissement et limites de l'Europe, Europe citoyenne, évolution institutionnelle,...) et sur la mobilité des jeunes au sein de l'Europe, Strasbourg le 26 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur ses propositions en faveur d'un projet de société, sur les relations internationales et sur l'architecture politique d'une Europe élargie, Paris le 28 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, sur les enjeux et le déroulement du débat public sur l'Europe de demain, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les premières mesures prises pour sécuriser les cartes bancaires, Paris, le 22 février 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, sur les objectifs de la première charte "bois-construction-environnement", Paris, le 28 mars 2001.

Déclaration

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "La Chronique d'Amnesty International" du 1er février 2008, sur les droits de l'homme et sur la politique d'immigration dans le cadre de l'Union européenne.

Article Interview

1er février 2008

Déclaration de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, sur la politisation des élections municipales et le traité de Lisbonne, Paris le 12 janvier 2008.

Déclaration

Interview de Mmes Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, et Marie-Christine Blandin, sénatrice (Verts) du Nord, sur la mise en forme des propositions et conclusions du "Grenelle" de l'environnement, le pilotage et l'organisation des acteurs, Paris le 22 novembre 2007.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la proclamation de la Charte des droits fondamentaux, la signature du Traité de Lisbonne et sur le Conseil européen du 14 décembre, au Sénat le 12 décembre 2007.

Déclaration

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