Républiquefrançaise
Chef d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 1er janvier 2000
Rapport officiel
Auteur(s) : Gérard Cornu ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Serge Poignant ; Christian Poyau ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Jacquin ; Christine Gavini ; Jean Guellec ; Sandrine Haas ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Philippe Rouvillois ; Laurent Degroote ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Alain Fayolle ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie. Direction de la technologie
Remis le 1er mai 1999
Déclaration
2 décembre 1999
24 novembre 1999