Cinéma

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Vidal ; Michel Thiollière ; Jack Ralite ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Louis Vogel ; Pierre Sirinelli ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er février 2004

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Marc Herubel ; Franck Tarrier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2003

Les sciences de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Françoise Massit-Folléa ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er mars 1993

Haut de page