Cinéma

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'Europe et la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Louis Vogel ; Pierre Sirinelli ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er février 2004

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Marc Herubel ; Franck Tarrier ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2003

Les sciences de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) : Françoise Massit-Folléa ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er mars 1993

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Lagrave ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juin 2004

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er septembre 2004

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 2004

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