Cinéma

Cinéma : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Charpillon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lagrave  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juin 2004

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Fries  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er septembre 2004

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Guillot  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er novembre 2004

Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Delon  ;  Jean-René Marchand  ;  Joël Thibout  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur Eurimages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Renard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er octobre 2002

Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Toubiana  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

L'Action culturelle en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) :  Léo Anselme  ;  Arsec (Lyon)  ;  Direction de l'Administration pénitentiaire  ;  Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations

Remis le  1er février 1997

Pour une réforme de l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Moinot  ;  Premier ministre

Remis le 

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Gassot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juin 2000

La distribution des films en salle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Goudineau  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mai 2000

Haut de page