Cinéma

Cinéma : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Rocca  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Berthod  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juin 2005

La distribution des contenus numériques en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Sirinelli  ;  Josée-Anne Benazeraf  ;  Joëlle Farchy  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er décembre 2005

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité Mars 2004 - Mars 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Leroy  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2005

Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Guillot  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Vidal  ;  Michel Thiollière  ;  Jack Ralite  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

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