Cinéma

Cinéma : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'histoire du festival de Cannes et sur l'avenir du cinéma et de l'industrie du cinéma, Cannes le 10 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la politique d'aide à la création cinématographique et l'ouverture du cinéma français au marché européen, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

Adieu à la pellicule ? Les enjeux de la projection numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Goudineau  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er août 2006

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'Internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Rocca  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Berthod  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juin 2005

La distribution des contenus numériques en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Sirinelli  ;  Josée-Anne Benazeraf  ;  Joëlle Farchy  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er décembre 2005

Commission de classification des oeuvres cinématographiques : rapport d'activité Mars 2004 - Mars 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Leroy  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2005

Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Guillot  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le  1er octobre 2005

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