Circuit de distribution

Circuit de distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le circuit de distribution des films, l'offre de films en salle et en exclusivité sur les différents supports, et sur le financement du cinéma, Paris le 6 juillet 2009.

Déclaration

Propositions pour une réforme du Conseil supérieur des messageries de presse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Lasserre  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 18 mars 2009. La préparation des Etats généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité cinématographique européenne et l'action d'Eurimages dans la coproduction cinématographique, Paris le 14 novembre 2008.

Déclaration

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunese, des sports et de la vie associative, sur la contrefaçon de médicaments, Bruxelles le 9 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "Europe 1" le 3 mars 2008, sur la crise du MEDEF liée à l'affaire Gautier-Sauvagnac, sur la hausse des prix, sur les évasions fiscales au Liechtenstein et les fraudes sociales.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 février 2008, sur la hausse des prix des denrées alimentaires.

Communiqué

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme, à "RMC info" le 26 février 2008, sur la hausse abusive des prix à la consommation, conséquence des mauvaises relations entre industriels et distributeurs, du manque de concurrence et de transparence.

Interview

Déclarations de M. Georges Kiejman, ministre chargé de la communication, sur l'organisation du réseau français de distribution de la presse, Paris le 5 mars 1992.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, à RTL, le 17 juin 1999, sur la suspension de la vente des boîtes de Coca-Cola de l'usine de Dunkerque.

Interview

CM. 30 septembre 1981 Conseil des Communautés des ministres chargés de la pêche

Communiqué

Haut de page