Code de la route

Code de la route : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 8 décembre 1982 La sécurité routière.

Communiqué

Interview de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, à RMC le 19 septembre 2005, sur l'instauration d'un "service bancaire universel", sur la campagne de communication "Bougez autrement" contre la pollution automobile urbaine et le projet d'inscrire la limitation de vitesse dans le code de la route en cas de pic de pollution.

Interview

Communiqué des Services du Premier ministre, sur les mesures prises pour renforcer la sécurité routière, Paris, le 25 octobre 2000.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 janvier 2004, sur le bilan pour l'année 2003 du Comité interministériel de sécurité routière et sur ses missions pour 2004.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la sécurité routière, Paris le 6 mai 2004.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 juillet 2003, sur les mesures adoptées dans le cadre du troisième comité interminsitériel de sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les priorités du gouvernement concernant la politique de la sécurité routière, Paris le 9 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur les mesures destinées à renforcer les conditions de sécurité de circulation des deux roues, Paris, le 1er octobre 1999.

Déclaration

1er octobre 1999

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 décembre 1993, sur les mesures prises pour améliorer la sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire, sur l'éducation à la sécurité routière dans l'enseignement primaire et secondaire, Paris le 17 septembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, dut tourisme et de la mer, à "RMC" le 29 octobre 2002, sur les mesures que compte prendre le gouvernement pour renforcer la sécurité routière, notamment la réforme du permis de conduire.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 novembre 1988, sur la sécurité routière.

Communiqué Lettre

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