Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes principes contenus dans le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Daniel Gibbes  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Orphe  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Le défi de l'insertion professionnelle des jeunes ultramarins

Avis

Auteur(s) :  Eustase Janky  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La microfinance dans les Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, avec Saint-Pierre et Miquelon 1ère le 23 décembre 2014, sur les efforts en faveur de Saint-Pierre et Miquelon.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de Saint-Pierre et Miquelon, à Miquelon-Langlade, le 23 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur Saint Pierre et Miquelon et sur la question climatique, à Miquelon-Langlade le 23 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité de Saint Pierre et Miquelon, à Saint-Pierre le 23 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à des questions sur la politique du tourisme, au Sénat le 5 décembre 2014.

Déclaration

La tarification des services bancaires dans les départements et collectivités d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Communiqué

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