Comité

Comité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le rôle fixé au comité national des Etats généraux de l'industrie, Paris le 2 novembre 2009.

Déclaration

Tribune co-signée par MM. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, Jean-François Copé et Gérard Longuet, respectivement présidents des groupes parlementaires UMP à l'Assemblée nationale et au Sénat, dans "Le Figaro" le 9 juillet 2009, intitulée « Pour une refonte ambitieuse, consensuelle et moderne des collectivités locales ».

Article

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la poursuite de la hausse du chômage, le soutien du PCF aux mouvements sociaux en cours, notamment à la Guadeloupe et dans l'enseignement supérieur, et sur les propositions du comité présidé par M. Edouard Balladur concernant les collectivités territoriales, à Paris le 27 février 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur l'avenir des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle, à l'Assemblée nationale le 27 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Création du comité pour la réforme des collectivités locales.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Comité de l'énergie atomique.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme des collectivités locales, à Paris le 22 octobre 2008.

Déclaration

Avenir du CORPEN

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Comités de sélection des enseignants-chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution.

Communiqué

Dossier d'interviews sur l'extrême-droite française réalisé par la "Revue politique et parlementaire" et publié dans le numéro de juillet 1998 avec la participation de Jean-Michel Baylet (PRG), Jean-Luc Bennahmias (Les Verts), Thierry Cornillet (PR), Philippe Douste-Blazy (FD), François Hollande (PS), Arlette Laguiller (LO), Brice Lalonde (GE) et Jean-Pierre Soisson (MdR).

Article Interview Périodique

1er juillet 1998

Rapport d'orientation du PS, présenté par M. Gérard Le Gall, conseiller auprès du Premier ministre, et publié dans "La Revue politique et parlementaire" de juillet 1998, intitulé : "Pour un combat efficace contre le FN".

Article Périodique Rapport

1er juillet 1998

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