Comité interministériel

Comité interministériel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 janvier 1990, sur l'identité culturelle, le développement économique et l'aménagement de la Corse.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 décembre 1989, sur la sécurité routière.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 6 avril 1984 sur la première réunion d'un comité interministériel du redéploiement industriel autour des pôles de conversion.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la prévention et le contrôle des risques industriels après l'accident de l'usine AZF de Toulouse, Paris le 17 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Valade, ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, sur le développement de la recherche notamment dans les entreprises, Paris le 22 juin 1987.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 novembre 1997, sur la politique de sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, sur la politique gouvernementale en matière de lutte contre l'alcoolisme, Paris le 19 février 1987.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, en date du 1er octobre 2001, sur les objectifs de la réunion du Comité interministériel des villes pour le développement de villes de Guadeloupe et de Martinique..

Communiqué

1er octobre 2001

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 février 2008, sur les objectifs de la lutte contre l'insécurité routière en 2008.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le plan d'installation de 1000 caméras de vidéosurveillance dans les espaces publics, dans le cadre de la prévention de la délinquance, Paris le 9 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur le bilan de la politique de maîtrise des flux migratoires, l'immigration de travail, le recensement de 150 métiers ouverts aux travailleurs de l'UE et 30 aux pays tiers, et l'amplification des expulsions de sans-papiers y compris hors des DOM.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 octobre 2007. Comité interministériel de contrôle de l'immigration.

Communiqué

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