Commande publique

Commande publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, à Public Sénat le 4 octobre 2016, sur la préparation de l'élection présidentielle à gauche, le "bilan écologique" du gouvernement, la commande de 16 rames TGV à Alstom et les suites de la ratification de l'accord de Paris sur le climat.

Interview

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le renforcement de la coopération entre les métropoles et les régions et l'élaboration du Pacte national de développement métropolitain entre l’Etat et les métropoles, à Bordeaux le 3 juin 2016.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Inter le 8 septembre 2016, notamment sur l'avenir du site d'Alstom de Belfort, la piétonnisation des berges de Seine rive droite et les "boues rouges" de Gardanne.

Interview

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à Europe 1 le 13 septembre 2016, sur l'avenir du site Alstom de Belfort.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les défis de la "French Tech" en 2016, Paris le 29 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la sécurité nucléaire et les feuilles de route concernant les différents secteurs impactés par les décrets d'application de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les enjeux économiques de la réforme de la commande publique, Paris le 18 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Contrats de concession.

Communiqué

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur la dématérialisation et la simplification de la commande publique, au Centre de conférences Pierre Mendès France, à Bercy, Paris le 3 novembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la commande publique - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Sénat

Remis le 

Construire le monde positif que nous voulons pour les générations futures à l'horizon 2030

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République

Remis le 

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