Commande

Commande : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Roland Dumas, porte-parole du gouvernement, à TF1 le 14 septembre 1984, notamment sur la commande d'Airbus par PAN AM, la protection des policiers et le budget 1985.

Interview

Comuniqué du ministère de la défense, en date du 21 décembre 2001, sur la commande pour la fourniture d'avions Rafale.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la coopération entre la France et le Vietnam dans les domaines du transport aérien, routier et ferroviaire, Hanoï le 4 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la restructuration et l'adaptation de l'industrie d'armement, le dialogue social dans l'industrie d'armement et la coopération européenne en matière d'armement, Paris le 23 janvier 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de la défense, en date du 14 janvier 1999, faisant le point sur les commandes de série du Rafale.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 janvier 2004. La réforme du code des marchés publics.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense en réponse à une question sur les commandes d'équipements militaires, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Avril 1985 La contribution du secteur des transports à l'exportation.

Communiqué

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er avril 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2001

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