Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Rey  ;  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Bourdier  ;  Jean-Pierre Arnaud  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er septembre 2000

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et la coopération européenne dans ces domaines, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

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