Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la forte croissance du taux d'équipement informatique et des connections à Internet des foyers français, l'accompagnement du développement du commerce électronique par l'Etat et sur la création de l'Institut du Commerce Electronique, Paris le 11 janvier 1999.

Déclaration

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Consommation, commerce et mutations de la société

Avis

Auteur(s) :  Léon Salto  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'économie de l'immatériel : la croissance de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Maurice Lévy  ;  Jean-Pierre Jouyet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2006

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Tableau de bord du commerce électronique : 5ème mise à jour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raymond Heitzmann  ;  Martine Dayan  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Mission pour l'économie numérique

Remis le  1er avril 2004

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Janin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2000

Le commerce électronique interentreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes  ;  PricewaterhouseCoopers

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  René Tregouët  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

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