Républiquefrançaise
Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Raymond Heitzmann ; Martine Dayan ; Ministère de l'Industrie ; Mission pour l'économie numérique
Remis le 1er mai 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre
Avis
Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 1999
Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Carlos Martin ; Denis Beau ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-François Abramatic ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er août 2001