Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Impact des nouvelles technologies sur les systèmes d'information et de réservation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Wade  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er novembre 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française

Remis le  1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er novembre 2005

Le projet de carte nationale d'identité électronique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er juin 2005

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er mars 2004

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juillet 2005

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er mai 2005

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er juillet 2004

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Yolin  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2004

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