Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le nouveau modèle de développement économique à mettre en oeuvre intégrant la nécessaire conversion écologique, Paris le 24 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur sa feuille de route en tant que ministre et sa méthode de travail basée sur la concertation, Paris le 26 juin 2012.

Déclaration

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Pascale Hébel  ;  Nicolas Siounandan  ;  Dominique Jacomet  ;  Hélène Fourneau  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom du comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Richard Mallié  ;  Christian Eckert  ;  Isabelle Debré  ;  Raymonde Le Texier  ;  Annie David  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur les mesures de soutien de l'État à la profession de buraliste, Paris le 23 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur l'aide au développement en faveur des pays les moins avancés, à Istanbul le 9 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'économie du numérique et sur la création du Conseil national du numérique, à Paris le 27 avril 2011.

Déclaration

L'impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d'y remédier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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