Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la politique économique du gouvernement, à Paris le 15 janvier 2018.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, avec France Bleu Orléans le 10 janvier 2018, sur la période des soldes.

Interview

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Koeberle  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur les efforts en faveur des villes moyennes, à Paris le 12 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur son plan d'action pour l'artisanat avec une priorité à l'emploi, la transformation du régime social des indépendants, l'aide au financement des très petites entreprises, à Paris le 27 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 19 juillet 2017.

Déclaration

Mission d'évaluation du dispositif législatif et réglementaire des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Chadelat  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Commission de concertation du commerce - 3C : rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'avenir du commerce dans les cinq années à venir, Paris le 21 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Michel Bouvard  ;  Michel Canévet  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  André Gattolin  ;  Charles Guené  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les dispositifs de revitalisation commerciale des centres-villes, Paris le 28 février 2017.

Déclaration

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Rouchdy Kbaier  ;  Pierre Narring  ;  Dominique Stevens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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