Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur du commerce de alimentaire de proximité, à Paris le 27 avril 2018.

Déclaration

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur l'aménagement du territoire, à Malakoff le 25 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur l'aménagement du territoire et la revitalisation des centres-villes et centre-bourgs, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la politique économique du gouvernement, à Paris le 15 janvier 2018.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, avec France Bleu Orléans le 10 janvier 2018, sur la période des soldes.

Interview

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Koeberle  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur les efforts en faveur des villes moyennes, à Paris le 12 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur son plan d'action pour l'artisanat avec une priorité à l'emploi, la transformation du régime social des indépendants, l'aide au financement des très petites entreprises, à Paris le 27 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur l'accord commercial entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 19 juillet 2017.

Déclaration

Mission d'évaluation du dispositif législatif et réglementaire des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Chadelat  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Commission de concertation du commerce - 3C : rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

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