Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Anne-Marie Payet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le programme de recherche biomédicale sur les "perturbateurs endocriniens", le "réglement REACH" pour le contrôle de la pollution chimique et la politique de prévention santé-environnement, Paris le 25 novembre 2008.

Déclaration

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Philippe Ferlin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Dispositions pénales relatives à certains produits de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Le plan pour la réduction des produits phytosanitaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2008. Dispositions pénales relatives à certains produits de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 juin 2008. Mise en oeuvre en Polynésie française et dans les iles Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

Communiqué

Interview de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, à RMC le 21 avril 2008, sur les OGM, la culture des biocarburants et la mise en oeuvre des mesures du Grenelle de l'environnement.

Interview

Déclarations de M. Bernard Kouchner, secrétaire d’État à la santé, sur l'actualisation des recommandations thérapeutiques dans le traitement du SIDA et la dispensation en ville des antirétroviraux, les inégalités d'accès aux soins, la prévention et le dépistage en termes de santé publique, Bombannes (Gironde) et Paris les 4 et 9 octobre 1997.

Conférence de presse Déclaration

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