Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Le programme national de réduction du tabagisme.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Le suivi post-autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Blanchet  ;  François Durand  ;  François Signoles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Mise en conformité des dispositions nationales avec le droit de l’Union européenne sur la mise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la filière canine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les raisons de la suspension de la mise sur le marché de biberons contenant du Bisphénol A, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 avril 2010. L'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de vidéogrammes.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 2010. Dispositifs médicaux.

Communiqué

Point de presse de M. François Fillon, Premier ministre, et de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le vaccin contre l'épidémie de grippe A (H1N1), les délais d'approvisionnement et la campagne d'information sur la vaccination, Paris le 24 septembre 2009

Conférence de presse

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. La mise en oeuvre du plan "Tempête Klaus".

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Application de la loi de modernisation de l'économie.

Communiqué

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