Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la production et la commercialisation notamment des fruits, des légumes et des fleurs, Paris le 10 avril 1997.

Déclaration

Interviews de MM. Bernard Kouchner, président délégué du Parti radical socialiste, et Jean-François Matteï, député UDF, à TF1 le 6 avril 1997, sur l'éthique notamment dans le domaine de la génétique, les questions du maïs transgénique et de la vache folle au niveau européen, la grève des internes dans les hôpitaux, et l'affaire des écoutes de l’Élysée.

Interview

Interview de M. Brice Lalonde, président de Génération Ecologie, à RMC le 1er décembre 1997, sur son soutien à l'opposition patronale aux 35 heures, les enjeux internationaux de la conférence climatique de Kyoto sur l'effet de serre et la position des Verts, les mesures contre la pollution automobile, et l'autorisation de commercialiser le maïs transgénique.

Interview

1er décembre 1997

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre chargé de la santé, dans "Le Quotidien de Paris" le 21 avril 1993, sur le principe de la non brevetabilité des découvertes génétiques, les recherches françaises sur le génome humain, la législation sur la bioéthique, notamment en matière de thérapie génique.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 janvier 2008, sur le dépôt d'une clause de sauvegarde sur la culture du maïs OGM MON 810.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 janvier 2008, sur la mise en oeuvre par la France de la clause de sauvegarde sur la culture du maïs OGM MON 810.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1990 Le développement de la télévision par câble.

Communiqué

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat chargé de la santé, sur la promotion d'un marché européen du médicament, Bruxelles le 6 septembre 1984.

Déclaration

Article de M. Paul Marchelli, président de la CGC, dans "La Vie française" le 27 août 1984, sur la situation de l'automobile en France.

Article

Interviews de M. Jacques Barrot, président du groupe UDC à l'Assemblée nationale, dans "Le Quotidien de Paris" des 3 et 10 novembre 1992, sur le meilleur moyen de juger les ministres mis en cause dans l'affaire de la transfusion sanguine, le contrôle de la commercialisation des médicaments et l'hypothèse d'une seconde cohabitation.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur les principes régissant le projet de loi sur la bioéthique, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 1992.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur la politique du médicament dans la perspective communautaire, l'autorisation de mise sur le marché (AMM) et le renforcement de la Direction de la pharmacie et du médicament pour la sécurité, le contrôle et l'évaluation de la qualité, Paris le 9 octobre et le 4 novembre 1992.

Déclaration

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