Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques et l'éventualité d'un partenariat avec Google, Paris le 26 octobre 2009.

Déclaration

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à Mme Anne de Danne, lui confiant la présidence de la Commission pour la prévention de l'obésité, le 2 octobre 2009.

Lettre

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 août 2009, sur la liste des participants à la Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 24 août 2009, sur l'installation de la commission présidée par MM. Alain Juppé et Michel Rocard, chargée de réfléchir aux priorités justifiant un effort exceptionnel d'investissement.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, dans "L'Express" le 8 juillet 2009, sur la mise en oeuvre du grand emprunt national, la réforme des retraites, le coût du bouclier fiscal pour les finances publiques et le débat sur le travail dominical.

Article Interview

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée aux dirigeants des organisations syndicales et patronales, sur les principales conclusions de la réunion du 1er juillet 2009 concernant le bilan d'étape des mesures prises face à la crise et le débat national sur les priorités d'avenir, le 7 juillet 2009.<br>

Lettre

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 juillet 2009, sur la nomination de MM. Alain Juppé et Michel Rocard, anciens Premiers ministres, à la présidence d'une commission chargée de réfléchir aux priorités justifiant un effort exceptionnel d'investissement, afin de préparer l'avenir de la France.

Communiqué

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "France-Soir" du 1er juillet 2009, sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.

Article Interview

1er juillet 2009

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur l'image de la femme dans les médias, Paris le 18 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Commissions administratives à caractère consultatif.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 mai 2009. Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

Communiqué

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