Commune

Commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l'intérieur, sur le bilan de l'intercommunalité, Paris le 17 février 2005.

Déclaration

Extraits du rapport de M. Anicet Le Pors, membre du comité central du PCF, sur le projet constitutionnel du PCF, le 14 décembre, et le projet constitutionnel lui-même, publiés dans "L'Humanité" du 18 décembre 1989.

Article Rapport

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la démarche de l'Etat pour l'aménagement et l'organisation de l'Ile de France, Paris le 5 avril 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le traitement des déchets, La Baule le 19 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la parité entre les hommes et les femmes en politique et au niveau des rémunérations, sur le financement de la décentralisation et sur les prestations de service public en milieu rural, Paris le 7 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur la création du prix "Vieillir en France", Paris le 6 avril 2005.

Déclaration

Editorial de M. Bernard Stasi, vice-président du CDS, sur la campagne pour les élections municipales de mars 1989, intitulé "la politique réhabilitée ?", publié dans "Démocratie moderne" du 9 mars 1989.

Article

Déclaration de M. Pierre Mauroy, premier secrétaire du PS, sur la décentralisation, les problèmes des collectivités locales, et les modes de scrutin pour les élections locales, Paris le 4 novembre 1989.

Conférence de presse

Déclarations de MM. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, et Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur le thème "Ecologie et loi", Paris le 13 décembre 1989.

Déclaration

Allocutions de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique gouvernementale, à Saint-Quentin en Yvelines le 1er mars et à Poissy le 3 mars 1989.

Déclaration

1er mars 1989

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, dans "Le Quotidien de Paris" du 8 septembre 1989, sur l'avenir des communes dans le cadre de la construction européenne et sur l'ouverture des listes électorales aux citoyens européens.

Article Interview

Extraits d'une déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur la fiscalité locale, Niort le 3 mai 1989.

Déclaration

Haut de page