Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures envisagées pour renforcer le potentiel européen de croissance, stabiliser et développer l'économie de l'Union européenne, afin d'augmenter l'influence du continent européen dans le monde, Berlin, le 10 mars 2010.

Déclaration

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la nécessaire rationalisation des sites internet publics après recensement des sites et définition d'un plan d'action d'ici quatre mois, Paris le 12 février 2010.

Déclaration

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Marianne Faucheux  ;  Yves Magne  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Réussir l'école numérique - Rapport de la mission parlementaire de Jean-Michel Fourgous, député des Yvelines, sur la modernisation de l'école par le numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Fourgous  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques - Septième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Janvier 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Observatoire de l'emploi scientifique - L'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi scientifique

Remis le 

L'excellence universitaire : leçons des expériences internationales - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Aghion  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Etats généraux de l'industrie - Rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Dehecq  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Vandewalle  ;  Jean-Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2009

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Lejeune  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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