Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Robinet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Médias et diversités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Commissaire à la Diversité et à l'Égalité des Chances

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er avril 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Pierre Martin  ;  Françoise Cartron  ;  Claude Domeizel  ;  Lucienne Malovry  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Evaluation de l'ouverture internationale de l'enseignement supérieur agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Benard  ;  Pierre-Henri Texier  ;  Bernard Bourget  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2010

Etude comparative des systèmes d'enseignement vétérinaire dans trois facultés européennes et dans les écoles vétérinaires françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Benard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2009

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et de l'économie numérique, sur le rôle du syndicat mixte "Manche numérique" pour le développement de l'économie numérique, Cherbourg le 26 février 2009.

Déclaration

En finir avec la mondialisation anonyme - La traçabilité au service des consommateurs et de l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les investissements dans la croissance verte, la politique d'économie énergétique et la prochaine construction d'un marché européen de l'énergie, Chemillé le 14 avril 2010.

Déclaration

Rapport sur pesticides et santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Gatignol  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Marie-Christine Blandin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique économique au regard des économies de la zone euro, l'endettement de la France et la lutte pour la réduction du déficit, au Sénat le 8 avril 2010.

Déclaration

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