Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réforme du financement de l'audiovisuel public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vinçon  ;  Sandra Desmettre  ;  Paul-Armand Veillon  ;  Maroussia Outters-Perehinec  ;  Guy Amsellem  ;  Philippe Nicolas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Expérimentation de l'accès direct aux actes de masso-kinésithérapie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Philippe Laffon  ;  Marion Marty  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Avis commun du Conseil scientifique COVID-19 et du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale du 13 septembre 2021 - Les enjeux de la rentrée scolaire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19  ;  Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale

Remis le 

Rapport d'information au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif aux réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Michel Arnaud  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite " loi Sapin 2 "

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Gauvain  ;  Olivier Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Les gares ferroviaires de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Essais nucléaires et santé. Conséquences en Polynésie française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Panorama des systèmes de retraite en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Étude de parangonnage sur les dispositifs d’information concernant la qualité des sols agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gitton  ;  Gérard Fallon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Régimes de responsabilité financière des gestionnaires publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'action et des comptes publics

Remis le 

Rénover mieux : Leçons d'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

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