Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Avis du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS) du 7 novembre 2023 sur le syndrome post-covid, ses enjeux médicaux, sociaux et économiques et les perspectives d'amélioration de sa prise en charge

Avis

Auteur(s) :  Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires

Remis le 

Fragilité des comparaisons internationales en matière de logement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Friggit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Parangonnage sur la politique publique du loup

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Baduel  ;  Loïc Dombreval  ;  Christian Le Coz  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les différentiels de fiscalité entre entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Éric Coquerel  ;  Jean-René Cazeneuve  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Comparaison des services publics de l'emploi de différents pays européens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vinçon  ;  Thomas Cargill  ;  Théo Étienne  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Julien Méjane  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

L'impact de la PreParE sur l'activité, les revenus et les modes de garde

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mathilde Guergoat-Larivière  ;  Mathieu Narcy  ;  Florent Sari  ;  France Stratégie  ;  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Réforme du financement de l'audiovisuel public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vinçon  ;  Sandra Desmettre  ;  Paul-Armand Veillon  ;  Maroussia Outters-Perehinec  ;  Guy Amsellem  ;  Philippe Nicolas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Expérimentation de l'accès direct aux actes de masso-kinésithérapie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Philippe Laffon  ;  Marion Marty  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Avis commun du Conseil scientifique COVID-19 et du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale du 13 septembre 2021 - Les enjeux de la rentrée scolaire

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19  ;  Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale

Remis le 

Rapport d'information au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif aux réponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Michel Arnaud  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite " loi Sapin 2 "

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Gauvain  ;  Olivier Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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