Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2000 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le  1er janvier 2000

L'Evaluation au service de l'avenir : rapport annuel 1999

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Trosa  ;  Yves Cousquer  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

L'opportunité d'un nouveau type de société à vocation sociale : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lipietz  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Nouvelle économie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Cohen  ;  Michèle Debonneuil  ;  Dominique Strauss-Kahn  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Borzeix  ;  Jean-Wilfrid Pré  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 1998

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Lagardère  ;  Hélène Strohl  ;  Bernard Even  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1998

Réduction du chômage : les réussites en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Fitoussi  ;  Olivier Passet  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2000

Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Pascale Zagury  ;  Martine Pigeon  ;  Agence du médicament. Direction des études et de l'information pharmaco-économiques  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le  1er juillet 1998

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

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