Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) :  Michèle Cotta  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Les Peines d'interdiction du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Chanet  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Mathias Guyomar  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 1998

L'Evaluation au service de l'avenir : rapport annuel 1999

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Trosa  ;  Yves Cousquer  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport 2000 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

L'opportunité d'un nouveau type de société à vocation sociale : rapport remis au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lipietz  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2000

Nouvelle économie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Cohen  ;  Michèle Debonneuil  ;  Dominique Strauss-Kahn  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Borzeix  ;  Jean-Wilfrid Pré  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 1998

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Lagardère  ;  Hélène Strohl  ;  Bernard Even  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1998

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