Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

A propos de l'enfant dysphasique et de l'enfant dyslexique : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Ringard  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er février 2000

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Boyer  ;  Michel Didier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Etat et gestion publique : actes du colloque du 16 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2000

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

La Numérotation dans la codification : rapport général et annexes

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Reigné  ;  Guy Braibant  ;  Bernard Pêcheur  ;  Bernard Stirn  ;  Université de paris II. Laboratoire de sociologie juridique. Centre national de la recherche scientifique

Remis le  1er juillet 1999

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

Pauvreté et exclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tony Atkinson  ;  Michel Glaude  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Mermaz  ;  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation : avis

Avis

Auteur(s) :  Dominique Forette  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1998

Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ - Commissariat général du Plan - Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Charles Rochet  ;  Helmuth Cremer  ;  Jean-Paul Cresta  ;  Commissariat général du Plan  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)

Remis le  1er décembre 1998

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