Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réduction du chômage : les réussites en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Fitoussi  ;  Olivier Passet  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2000

Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Pascale Zagury  ;  Martine Pigeon  ;  Agence du médicament. Direction des études et de l'information pharmaco-économiques  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le  1er juillet 1998

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

A propos de l'enfant dysphasique et de l'enfant dyslexique : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Charles Ringard  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2000

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Boyer  ;  Michel Didier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Etat et gestion publique : actes du colloque du 16 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Heisbourg  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2000

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2000

La Numérotation dans la codification : rapport général et annexes

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Reigné  ;  Guy Braibant  ;  Bernard Pêcheur  ;  Bernard Stirn  ;  Université de paris II. Laboratoire de sociologie juridique. Centre national de la recherche scientifique

Remis le  1er juillet 1999

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

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