Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Jean-Claude Milleron  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er février 1998

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Carpentier  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er avril 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

La France dans l'économie du savoir : pour une dynamique collective : rapport du groupe présidé par Pascal Viginier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Viginier  ;  Sandrine Paillard  ;  Rémi Lallement  ;  Mohamed Harfi  ;  El Mouhoub Mouhoud  ;  Bernard Simonin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2002

Architecture financière internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fred Bergsten  ;  Olivier Davanne  ;  Pierre Jacquet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Essig  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Rapport annuel 2001 du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er octobre 2001

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Commission pour les Simplifications administratives

Remis le  1er janvier 2002

Enseigner, un métier pour demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Obin  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er mars 2002

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Remis le  1er février 2002

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