Compétence | vie-publique.fr

Coordination européenne des politiques économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Aglietta ; Christian de Boissieu ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le 1er novembre 2002

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Boisson ; Jean-Claude Milleron ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 1998

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Hoeffel ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Carpentier ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er avril 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2002

La France dans l'économie du savoir : pour une dynamique collective : rapport du groupe présidé par Pascal Viginier

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pascal Viginier ; Sandrine Paillard ; Rémi Lallement ; Mohamed Harfi ; El Mouhoub Mouhoud ; Bernard Simonin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

Architecture financière internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Fred Bergsten ; Olivier Davanne ; Pierre Jacquet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Essig ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002